28 septembre 1893-12 novembre 1894
ECROU HEXAGONAL 3/4 UNF
Le temps troublé des guerres : de 1914 aux années 1960 | Criminocorpus
ECROU PRISONNIER 5/16NC
/image%2F0766014%2F20210201%2Fob_eac505_peine-crpc-emprisonnement-ferme.jpg "CRPC comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité délit routier - Xavier MORIN, avocat droit routier, avocat permis de conduire")
CRPC comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité délit routier - Xavier MORIN, avocat droit routier, avocat permis de conduire
Administration et discipline | ENAP
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Les prisons et maisons d'arrêt
Registre d'écrou des «prévenus, conscrits et autres passagèrement détenus».
Le temps troublé des guerres : de 1914 aux années 1960 | Criminocorpus
ECROU HEXAGONAL 5/8 UNF
Prisons : les registres d'écrou - Archives départementales des Ardennes
UNJF | Droits des étrangers et de l'asile
Commutation de la peine capitale en peine aux travaux forcés à perpétuité (1908) - Archives départementales du Var
EXTRAIT du roman « La Peine du bourreau » de Estelle Tharreau by Taurnada - Issuu
Le temps troublé des guerres : de 1914 aux années 1960 | Criminocorpus
Droit de l'exécution des peines avocat spécialisé peines
Pièces judiciaires concernant les affaires de sorcellerie de Paris – Source(s) – Arts, Civilisation et Histoire de l'Europe
Faire une recherche sur un prisonnier de l'Ancien régime au 19e siècle - Archives départementales de Loire-Atlantique
Écrou (droit) — Wikipédia
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Le travail | Cairn.info
Code de procédure pénale - Le Ministère de la Justice
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