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CHEMAZE: L'extrait officiel de délibération, engageant la commune dans la réflexion "Commune Nouvelle"; - le blog vivreachemaze par : L. Desamaison
Calaméo - 18 2- Extrait Délibération 23 13
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Razecueillé Délibération Conseil municipal 4 02 2015 page 2 - Le blog de razecueillé de Bernard BARRERE-BATTAGLIO
délibération conseil - Fichier PDF
Extrait des délibérations de la commune d'Hébécourt (Eure), lu lors de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794) - Persée
